1. Éditeur du site
| Dénomination sociale | ITC — Informatique Télécom Charente |
| Forme juridique | Société à responsabilité limitée (SARL) |
| SIREN | 443 536 669 |
| SIRET (siège social) | 443 536 669 00023 |
| Numéro de TVA intracommunautaire | FR06 443 536 669 |
| Code NAF / APE | 4321A — Travaux d'installation électrique dans tous locaux |
| Date de création | 4 octobre 2002 |
| Siège social | 2 rue des Tulipiers, Le Queroy — 16600 Mornac |
| Dirigeant | Bruno SIMONNET |
| Téléphone | 05 45 65 38 66 |
| itc@cegetel.net | |
| Site web | www.itc16.fr |
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Bruno SIMONNET, gérant de la société ITC — Informatique Télécom Charente.
3. Hébergement
Le site www.itc16.fr est hébergé sur un serveur NAS Synology (DSM 7.x) exploité par ITC — Informatique Télécom Charente, situé au siège social : 2 rue des Tulipiers, Le Queroy — 16600 Mornac, France.
Pour toute question relative à l'hébergement, vous pouvez contacter ITC à l'adresse itc@cegetel.net.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, graphismes, structure) est la propriété exclusive d'ITC — Informatique Télécom Charente ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'ITC.
5. Données personnelles et RGPD
Responsable du traitement
ITC — Informatique Télécom Charente, représentée par Bruno SIMONNET, est responsable du traitement des données personnelles collectées via ce site.
Données collectées
Les données personnelles susceptibles d'être collectées via les formulaires de contact (nom, prénom, numéro de téléphone, adresse email, commune) sont utilisées exclusivement pour répondre à vos demandes de devis ou d'information et ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers.
Base légale
Le traitement est fondé sur votre consentement (article 6.1.a du RGPD) ou sur l'exécution de mesures précontractuelles à votre demande (article 6.1.b du RGPD).
Durée de conservation
Les données sont conservées pour une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact, conformément aux recommandations de la CNIL.
Vos droits
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : itc@cegetel.net ou par courrier à notre adresse de siège social.
Vous avez également le droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
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7. Liens hypertextes
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La création de liens hypertextes vers le site www.itc16.fr est soumise à l'accord préalable du directeur de la publication.
8. Limitation de responsabilité
ITC s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, ITC ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
ITC ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'appel d'Angoulême.
10. Mise à jour
Les présentes mentions légales ont été mises à jour le 21 avril 2026. ITC se réserve le droit de les modifier à tout moment sans préavis. La version en vigueur est celle accessible en ligne sur le site www.itc16.fr.
Sources des informations légales : INSEE · RNE — Mises à jour le 19/04/2026